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Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit ELIARD: Démembrement de propriété: usufruit

Eliard, Franck (1969-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729840273

Date de parution: 11 - 2008

Prix libre indicatif: 42.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Droit Notarial De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (C ...

Sûretés immobilières FOIX: Sà»retés immobilières

Foix, Christian Corgas, Cristina

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729873400

Date de parution: 06 - 2013

Prix libre indicatif: 37.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La coll ...

Le testament ELIARD: Le testament

Eliard, Franck (1969-....) Brochard, Robert

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729881559

Date de parution: 11 - 2013

Prix libre indicatif: 37.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La coll ...

Fiscalité des successions ELIARD: Fiscalité des successions 3/e

Eliard, Franck (1969-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729884680

Date de parution: 02 - 2014

Prix libre indicatif: 37.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La coll ...

L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Delrieu, Sabrina (1977-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340002357

Date de parution: 11 - 2014

Prix libre indicatif: 42.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

La loi du 15 juin 2010 a mis à mal le principe d'unicité du patrimoine et a admis la multiplicité patrimoniale au service de l'économique afin qu'un entrepreneur individuel puisse être à la tête de ...

Rupture du couple : effets patrimoniaux : divorce et séparation, rupture de Pacs et de concubinage

Favier, Yann

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340002999

Date de parution: 03 - 2015

Prix libre indicatif: 42.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Droit Notarial De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (C ...

Les ventes d'immeubles à construire et à rénover

Zalewski-Sicard, Vivien

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340012448

Date de parution: 08 - 2016

Prix libre indicatif: 47.70 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Le vendeur d'un immeuble peut s'engager au-delà du droit commun de la vente. Il peut construire l'immeuble ou le rénover moyennant versement par l'acquéreur du prix au fur et à mesure de l'avancement ...

Liquidations : exercices corrigés

Le Guidec, Raymond (1944-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340016118

Date de parution: 01 - 2017

Prix libre indicatif: 49.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi l ...

Nouvelle pratique notariale en droit du divorce

Niel, Paul-Ludovic

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340028999

Date de parution: 02 - 2019

Prix libre indicatif: 54.50 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

En dépit des simplifications apportées par les réformes successives en droit du divorce, les incidences de ces dispositions sur la pratique notariale exigent de nouveaux réflexes de la part des pratic ...

L'usufruit successif

Bonnet, Vincent (1966-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782340038028

Date de parution: 06 - 2020

Prix libre indicatif: 49.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Droit notarial

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Droit Notarial De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (C ...

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