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Les droits de l'homme dans les Mélanges LAMBERT: Droits de l'homme dans les mélanges
Lambert, Pierre (1929-....)
Editeur: Lgdj
Fournisseur: Albert-le-Grand
EAN: 9782874554001
Date de parution: 04 - 2012
Prix libre indicatif: 120.20 CHF
Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines
Collection : Droit & justice
Disponibilité France: Disponible
Catégorie: Sciences humaines (Economie, Psychologie, Politique, Droit, P... Droit
Les droits de l'homme dans les « Mélanges » Les « Mélanges », Liber amicorum, Liber memorialis, « Journées d'études », « Recueil d'études » ou Miscellanea - dont le nombre est croissant dep ...
Contentieux international des droits de l'homme et choix du forum : les instances internationales de contrôle face au...
Flauss J.-F. T S.
Editeur: Bruylant
EAN: 9782802736301
Date de parution: 05 - 2024
Prix libre indicatif: 134.80 CHF
Le présent ouvrage est le fruit d'une table ronde organisée en décembre 2009 à l'Institut international des droits de l'homme dans le cadre des cérémonies célébrant son quarantième anniversaire. Par ...
Punir les crimes de masse : entreprise criminelle commune ou coaction ? : actes de la journée d'études du 14 mai 2010...
Collectif
Editeur: ANTHEMIS
EAN: 9782874553745
Prix libre indicatif: 118.90 CHF
Punir les crimes de masse : entreprise criminelle commune ou co-action ? En 1999, la Chambre d'appel du Tribunal pénal pour l'ex-Yougoslavie a établi, dans son célèbre arrêt Tadi(...), l'ex ...
Le droit à un procès équitable au sens du droit de l'Union européenne : actes du colloque des 5 et 6 novembre 2010 PICHE
EAN: 9782874553752
Prix libre indicatif: 130.80 CHF
Disponibilité France: Indisponible chez l'éditeur
Le droit à un procès équitable au sens du droit de l'Union européenne Garanti par l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, le droit à un procès équitable a été singuli ...
La défense des requérants devant la Cour européenne des droits de l'homme FOROWICZ: Défense des requérants
Forowicz M. L A E.
EAN: 9782874555503
Date de parution: 02 - 2013
Prix libre indicatif: 133.50 CHF
Alors que tous les requérants ont un droit égal d'accès à la justice et à être défendus devant la Cour européenne des droits de l'homme, il apparaît que pour diverses raisons leur défense n'est pas ...
Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil d'arrêts de la Cour de justice européenne SUDRE: Droit communautai
Union européenne. Cour de justice
EAN: 9782874555695
Prix libre indicatif: 109.60 CHF
La protection des droits fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union européenne est le fruit d'une audacieuse construction prétorienne élaborée par la Cour de justice de l'Union européenne sur l ...
Sanctions ciblées et protections juridictionnelles des droits fondamentaux dans l'Union européenne : équilibres et dé...
Balmond L. Grewe C.
EAN: 9782802729853
Le Conseil de sécurité des Nations Unies, devant l'inadaptation des mécanismes de sanctions traditionnels et face à l'émergence des nouvelles menaces terroristes, singulièrement après les attentats ...
Sanctions Ciblees Et Protectio Sanctions ciblées droits fondam. UE
EAN: 9782874554902
Prix libre indicatif: 128.10 CHF
Disponibilité France: Inconnue
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Le principe ne bis in idem PUECHAVY: Le principe ne bis in idem
Puechavy M.
EAN: 9782874555442
Prix libre indicatif: 125.50 CHF
Le principe ne bis in idem L'Institut des droits de l'homme du Barreau de Paris (I.D.H.B.P.), le Centre de recherche sur les droits de l'homme et de droit humanitaire (C.R.D.H.) de l'Univer ...
L'arbitrage et la Convention européenne des droits de l'homme : actes du séminaire du 4 mai 2001 CAMBI: L'arbitrage et c
EAN: 9782802715252
Prix libre indicatif: 62.10 CHF
Disponibilité France: Epuisé chez l'éditeur
Le recours à l'arbitrage connaît aujourd'hui la faveur des plaideurs qui souhaitent échapper aux aléas et aux lenteurs des procédures judiciaires confinant, trop souvent, au véritable déni de justice. ...