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Les appellations d'origine vitivinicoles à l'épreuve de l'intégration européenne GEORGOPOULOS: Appellations vitivinicole
Georgopoulos T.
Editeur: Mare & Martin
Fournisseur: Albert-le-Grand
EAN: 9782849341360
Date de parution: 07 - 2014
Prix libre indicatif: 38.50 CHF
Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines
Collection : Vin & droit
Disponibilité France: Indisponible chez l'éditeur
Catégorie: Sciences humaines (Economie, Psychologie, Politique, Droit, P... Droit
Depuis quelques années, les appellations d'origine vitivinicoles sont soumises à un régime européen qui fixe ses propres critères pour les vins de terroir. Bien davantage, de nouvelles procédures d'en ...
Marques vitivinicoles et appellations d'origine : conflits, mimétismes et nouveaux paradigmes GEORGOPOULOS: Marques viti
EAN: 9782849343654
Date de parution: 07 - 2019
Prix libre indicatif: 32.80 CHF
Disponibilité France: Inconnue
Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette te ...
La Champagne viticole : quelles spécificités juridiques ?
EAN: 9782849340998
Date de parution: 10 - 2013
Entre spécificité et banalisation, la Champagne viticole est soumise à un ensemble de règles juridiques d'origine et de contenu différents. Les actes de l'atelier juridique tenu à Reims dans le cad ...
Droit du vin et santé publique
EAN: 9782849342145
Date de parution: 03 - 2016
Prix libre indicatif: 35.70 CHF
L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur ...
Les grands arrêts de droit vitivinicole GEORGOPOULOS: Grds arrêts droit vitivinicole
EAN: 9782849346877
Date de parution: 12 - 2022
Prix libre indicatif: 74.20 CHF
...
La protection du vin BOUNIOL: La protection du vin
Bouniol Romain
EAN: 9782849346983
Date de parution: 03 - 2024
Prix libre indicatif: 29.80 CHF
La protection des productions vitivinicoles ne repose plus exclusivement sur les droits de propriété intellectuelle tels que le droit des indications géographiques et celui des marques. Un panorama de ...
La Fin De L Appellation D Orig
Laurent Aurelie
Editeur: Mare Martin
EAN: 9782849348079
Date de parution: 04 - 2024
Prix libre indicatif: 54.50 CHF
Disponibilité Suisse: Non disponible
Le Regime Juridique Europeen D
EAN: 9782849348086
L'Office internationale du vin : et un regard rétrospectif sur le droit vitinicole international (1924-2024)
Georgopoulos, Théodore
EAN: 9782386000706
Prix libre indicatif: 26.90 CHF
Présentation de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV) et de son rôle dans l'élaboration des droits des productions vitinicoles, à partir du texte de Pierre Railhac publié à l'origi ...
L'évolution de la législation sur les appellations d'origine : genèse des appellations contrôlées CAPUS: Evol législat a
Capus, Joseph (1867-1947)
EAN: 9782849344200
Prix libre indicatif: 21.00 CHF
L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décr ...