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Droit des libéralités ROLAND : Droit des libéralités

Roland, Henri (1932-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729801755

Date de parution: 05 - 2001

Prix libre indicatif: 36.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Les libéralités constituent un mode d'acquisition et de transmission de la propriété, à l'égal des successions ou des obligations. Mais le procédé n'est admis qu'avec restriction, puisque le législate ...

Les régimes matrimoniaux CASEY: Les régimes matrimoniaux

Casey, Jérôme (1968-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729802172

Date de parution: 08 - 2000

Prix libre indicatif: 34.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Le droit des régimes matrimoniaux est au cur de l'organisation du patrimoine des personnes mariées. En conséquence, il constitue tout à la fois la base de toute gestion de patrimoine, et un enjeu de s ...

Le recours pour excès de pouvoir : tendances récentes du contentieux administratif BRISSON : Le recours pour excès de po

Brisson, Jean-François (1966-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729818364

Date de parution: 08 - 2004

Prix libre indicatif: 24.70 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

UNIVERSITÉSLe recours pour excès de pouvoir est le recours le plus célèbre du contentieux administratif. Appuyé sur des exemples jurisprudentiels concrets, cet ouvrage en présente les évolutions conte ...

Droit romain : les obligations BREGI : Droit romain : les obligations

Brégi, Jean-François

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729823771

Date de parution: 01 - 2006

Prix libre indicatif: 42.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

À la fois manuel de droit et manuel d'histoire, naturellement destiné aux étudiants des disciplines juridiques, cet ouvrage entend les conduire au plus fondamental de leur art : la théorie des obligat ...

Droit européen du marché LIGNEUL: Droit européen du marché

Ligneul, Nicolas Tambou, Olivia (1968-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729826567

Date de parution: 01 - 2006

Prix libre indicatif: 32.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Le droit européen du marché constitue l'essence du droit communautaire matériel. Sa connaissance est indispensable au juriste, mais aussi au citoyen européen du XXIe siècle.En 256 pages, cet ouvrage ...

Droit du contentieux communautaire : système et marché intérieur BILLARD : Droit contentieux communautaire

Billard, Jean-Noël

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729828639

Date de parution: 09 - 2007

Prix libre indicatif: 29.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Sur le fondement des traités successifs (traité de Rome en 1957, traité de Nice en 2001) qui édifient l'Europe communautaire, les «juges de Luxembourg» (Cour de justice des Communautés européennes ...

Droit institutionnel de l'Union européenne PICHERAL : Droit institut. Union européenne

Boiteux-Picheral, Caroline

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729829568

Date de parution: 10 - 2006

Prix libre indicatif: 41.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Ce manuel, riche de références textuelles, jurisprudentielles et doctrinales, offre une vue synthétique de l'édification de l'Union européenne, de l'organisation des pouvoirs en son sein et du droit q ...

Histoire des institutions publiques : 1789-1870 BOUCAUD: Hist des inst publ 1789-1870

Babot, Agnès (19..-2005) Boucaud-Maître, Agnès

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729832414

Date de parution: 03 - 2007

Prix libre indicatif: 25.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

...

Droit public économique CLIQUENNOIS : Droit public économique

Cliquennois, Martine (1955-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729803056

Date de parution: 10 - 2000

Prix libre indicatif: 34.20 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Le droit doit-il encadrer l'économie, aider ou subventionner l'activité économique ou au contraire laisser faire totalement le marché ? Pourquoi le monde économique rejette-t-il l'intervention des pou ...

Droit des biens BRUSCHI: Droit des biens

Bruschi, Marc (1967-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729804213

Date de parution: 08 - 2001

Prix libre indicatif: 21.70 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Cet ouvrage traite du droit des biens tel que l'envisage le Code civil. Celui-ci ne se contente pas d'ordonner et de décrire les différentes catégories de biens autour des divisions classiques que son ...

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