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Droit des libéralités ROLAND : Droit des libéralités

Roland, Henri (1932-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729801755

Date de parution: 05 - 2001

Prix libre indicatif: 36.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Les libéralités constituent un mode d'acquisition et de transmission de la propriété, à l'égal des successions ou des obligations. Mais le procédé n'est admis qu'avec restriction, puisque le législate ...

Les régimes matrimoniaux CASEY: Les régimes matrimoniaux

Casey, Jérôme (1968-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729802172

Date de parution: 08 - 2000

Prix libre indicatif: 34.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Le droit des régimes matrimoniaux est au cur de l'organisation du patrimoine des personnes mariées. En conséquence, il constitue tout à la fois la base de toute gestion de patrimoine, et un enjeu de s ...

Droit public économique CLIQUENNOIS : Droit public économique

Cliquennois, Martine (1955-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729803056

Date de parution: 10 - 2000

Prix libre indicatif: 34.20 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Le droit doit-il encadrer l'économie, aider ou subventionner l'activité économique ou au contraire laisser faire totalement le marché ? Pourquoi le monde économique rejette-t-il l'intervention des pou ...

Droit des biens BRUSCHI: Droit des biens

Bruschi, Marc (1967-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729804213

Date de parution: 08 - 2001

Prix libre indicatif: 21.70 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Cet ouvrage traite du droit des biens tel que l'envisage le Code civil. Celui-ci ne se contente pas d'ordonner et de décrire les différentes catégories de biens autour des divisions classiques que son ...

Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénal, pénologie Roujou De Boube: Travaux Diriges De Droit Penal Procedu

Roujou/Fernandez

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729808587

Date de parution: 09 - 2002

Prix libre indicatif: 19.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Cet ouvrage a été conçu comme un complément indispensable des cours de droit pénal général et de procédure pénale et des ouvrages théoriques consacrés à ces disciplines. Il présente, d'une part, des c ...

Droit fiscal général AUGE : Droit fiscal général

Augé, Philippe (1967-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729812676

Date de parution: 12 - 2002

Prix libre indicatif: 28.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Souvent perçu comme complexe et technique, le droit fiscal est une matière fondamentale dans le cursus des études juridiques qui a connu de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années.Cet o ...

Le recours pour excès de pouvoir : tendances récentes du contentieux administratif BRISSON : Le recours pour excès de po

Brisson, Jean-François (1966-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729818364

Date de parution: 08 - 2004

Prix libre indicatif: 24.70 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

UNIVERSITÉSLe recours pour excès de pouvoir est le recours le plus célèbre du contentieux administratif. Appuyé sur des exemples jurisprudentiels concrets, cet ouvrage en présente les évolutions conte ...

Droit romain : les obligations BREGI : Droit romain : les obligations

Brégi, Jean-François

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729823771

Date de parution: 01 - 2006

Prix libre indicatif: 42.40 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

À la fois manuel de droit et manuel d'histoire, naturellement destiné aux étudiants des disciplines juridiques, cet ouvrage entend les conduire au plus fondamental de leur art : la théorie des obligat ...

Droit européen du marché LIGNEUL: Droit européen du marché

Ligneul, Nicolas Tambou, Olivia (1968-....)

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729826567

Date de parution: 01 - 2006

Prix libre indicatif: 32.80 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Le droit européen du marché constitue l'essence du droit communautaire matériel. Sa connaissance est indispensable au juriste, mais aussi au citoyen européen du XXIe siècle.En 256 pages, cet ouvrage ...

Droit du contentieux communautaire : système et marché intérieur BILLARD : Droit contentieux communautaire

Billard, Jean-Noël

Editeur: ELLIPSES

Fournisseur: Albert-le-Grand

EAN: 9782729828639

Date de parution: 09 - 2007

Prix libre indicatif: 29.10 CHF

Disponibilité Suisse: Livrable sous 1 à 2 semaines

Collection : Universités, Droit

Disponibilité France: Disponible

Début du Résumé:

Sur le fondement des traités successifs (traité de Rome en 1957, traité de Nice en 2001) qui édifient l'Europe communautaire, les «juges de Luxembourg» (Cour de justice des Communautés européennes ...

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