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Instruction de la cause

Balot Francois

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782804496661

Date de parution: -

Prix libre indicatif: 143.30 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Collection : Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Les auteurs traitent de l'instruction des causes devant les juridictions civiles belges, hors celle de mise devant la Cour de cassation, dans ses aspects à la fois théoriques et pratiques. ...

Méthodologie juridique : méthodologie de la recherche documentaire juridique

Desseilles/nissen

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782807923676

Date de parution: -

Prix libre indicatif: 144.80 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Description des processus de recherche en droit. L'ouvrage intègre les nouvelles technologies et fournit aux étudiants les connaissances nécessaires pour consulter et utiliser efficacement toutes les ...

Procédures et pratiques du marché

Tallon Alex

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782807934214

Date de parution: -

Prix libre indicatif: 188.50 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Collection : Concurrence et pratiques du marché

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Une actualisation de tous les aspects de la procédure belge en matière de commerce. Sont étudiées l'action en cessation, les différentes étapes de la procédure et l'action pénale basée sur les pratiqu ...

Les droits fondamentaux et les libertés publiques

Romainville, Celine

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782807941717

Date de parution: 02 - 2025

Prix libre indicatif: 171.30 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

...

Droit pénal 2024 Jour au 1er aout 2024

Beernaert Marie Aude

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782807947153

Date de parution: 09 - 2024

Prix libre indicatif: 148.00 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Collection : Codes essentiels

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Recueil non exhaustif des textes essentiels, internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires, du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes dont les droits de l' ...

Mémento des honoraires et frais d'actes notariés. Memento van honoraria en kosten voor notariële akten Honoraria en Kost

Blanchaer, Fleur Vriese, Pierre de

Editeur: Larcier Intersentia

Fournisseur: OLF

EAN: 9782807929807

Date de parution: 09 - 2024

Prix libre indicatif: 124.60 CHF

Disponibilité Suisse: Pas paru

Disponibilité France: Inconnue

Début du Résumé:

Un décryptage des honoraires et des frais qui peuvent être facturés par le notaire en Belgique, intégrant les dernières modifications liées à la réforme du notariat. ...

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