Résumé:
Droit européen
¤ Des fiches pratiques pour réviser
¤ Une synthèse complète du cours
Ayant déjà pleinement gagné ses lettres de noblesse, l'enseignement du droit européen est désormais incontournable dans les facultés de droit en France. Bien qu'il soit un objet d'intérêt pour toute une série de matières différentes, il recouvre surtout deux axes majeurs, d'abord le droit, plus particulièrement institutionnel, de l'Union européenne, ensuite le droit de la Convention européenne des Droits de l'homme.
L'ouvrage aborde le droit européen à travers ces deux principales composantes. Cette troisième édition, entièrement revue, intègre les évolutions les plus récentes, notamment les élections parlementaires de 2014 et les protocoles 15 et 16 à la Convention européenne des Droits de l'homme. Il interroge sur l'avenir du processus de la construction européenne qui continue à connaître une dynamique certaine.
¤ La construction communautaire et le droit de l'union européenne
¤ Les grandes étapes de la construction communautaire
- La naissance des Communautés européennes
- Le développement des Communautés et de l'Union européenne : entre approfondissement et élargissement
- La constitutionnalisation de l'Union européenne
¤ Le droit de l'Union européenne
- Le système institutionnel de l'Union européenne
- Le système juridique de l'Union européenne
¤ La protection des droits de l'homme
Aperçu général
La convention européenne de sauvegarde des Droits de l'homme et libertés fondamentales
- Le mécanisme de garantie
- L'interprétation de la Convention
- Les droits et libertés garantis