Résumé:
L'aphorisme d'Aristote «la nature a horreur du vide» est transposable
en droit des marchés publics lorsque les magistrats,
avocats, entrepreneurs ou fonctionnaires cherchent, vainement,
à consulter un ouvrage essentiellement consacré à l'évaluation du
dommage en droit des marchés publics. Le présent livre comble
cette lacune.
Destiné à répondre aux attentes des praticiens, il aborde premièrement
de manière systématique toutes les situations conflictuelles
ouvrant le droit à indemnisation (non-sélection, non-attribution
fautive du marché, réadjudication abusive, inexécution totale
ou partielle du marché attribué, non-reconduction d'un marché
pluriannuel, arrêts, ralentissements ou perturbations de chantier,
mesures d'offices fautives, etc.).
Il consacre ensuite une large place au recensement et commentaire
des décisions publiées, mais aussi de 28 décisions inédites
rendues principalement dans les arrondissements judiciaires des
Cours d'appel de Bruxelles et Mons. L'auteur livre également des
informations concrètes recueillies auprès d'entrepreneurs et souvent
ignorées ou méconnues par le monde judiciaire, concernant,
notamment, la gestion des commandes, la fixation des prix, le
suivi financier du marché, les suppléments.
Il ouvre enfin de nombreuses pistes de réflexion sur des sujets
aussi variés que la charge et la recherche de la preuve, le secret
des affaires, les clauses dérogatoires en matière d'indemnisation,
le préjudice «très important», la perte de chance, les outils d'évaluation,
le compte analytique du chantier, etc. Ce faisant, il aborde
également les méthodes classiques d'évaluation et en propose de
nouvelles.
En raison de son objet, cet ouvrage conservera toute son actualité
après l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation.